Conditions Générales de Vente valant règlement intérieur
La société AM&JT SAS au capital de 1 euros dont le siège social est :
Lapanouse 12150 Séverac d’aveyron, RCS Rodez : 834 595 126 00030
Adresse du site Web : Téléphone : 09.72.65.92.42. Directeur de la publication : Tabore Julien – Président AM&JT
Hébergement : INGENIUS SAS SIREN 851 736 504 dont le siège est situé 48 rue du chemin vert 75011 PARIS au capital social de 3000€
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux prestations de formation « e-learning » de AM&JT SAS correspondant à des modules de formation dispensés dans un espace électronique sécurisé sélectionné à partir des sites Internet édités par AM&JT SAS :
Définition :
Client : celui ou celle qui achète la prestation
Apprenant : celui ou celle qui suit la formation
En enregistrant sa commande (en cliquant sur les icônes « commander » et « j’accepte les CGV»), l’apprenant déclare accepter sans réserve les termes de ladite commande ainsi que l’intégralité des présentes conditions de ventes et certifie avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente. Les documents légaux Les obligations incombant aux dispensateurs de formation professionnelle qui s’appliquent aux formations ouvertes et à distance se traduisant par l’établissement des documents légaux obligatoires, AM&JT SAS établit : une attestation d’entrée en formation lors de la 1ère connexion ( dit bon de commande), une attestation de fin de formation, le programme de formation, les conditions générales de vente valant règlement intérieur
En cas de demande prise en charge de la formation il sera fourni en sus :
• une convention de formation spécifique valant devis
Les tarifs en vigueur sont consultables, à tout moment, sur le site Internet géré par AM&JT SAS.
AM&JT SAS se réserve le droit de modifier ces tarifs à tout moment.
Pour devenir apprenant, il convient d’ouvrir un compte en remplissant le formulaire en ligne. La facture est adressée au parfait règlement de la formation à l’établissement payeur. Toute formation commencée est due en totalité. Les modes de règlement sont les suivants : pour un accès immédiat et renoncement au délai de rétractation :
• Règlement par carte bancaire sur le site sécurisé STRIPE
AM&JT SAS. se réserve le droit d’annuler toute commande d’un apprenant avec lequel, il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
• Cas particulier de la demande de prise en charge
Si l’apprenant peut bénéficier d’une prise en charge par un organisme de prise en charge de type agefice, opco-agefos, fifpl agence nationale du DPC, CPF ou autre, il devra se conformer à la procédure propre à l’organisme concerné et les conditions générales d’utilisation ou de vente concernée.
• Paiement par chèque
Le client envoi son chèque, à AM&JT SAS –Lapanouse 12150 Séverac d’aveyron, dès réception et crédit sur le compte bancaire AM&JT SAS, l’accès sera ouvert. Le client pourra débuter sa formation. L’ordre a porté est celui AM&JT SAS.
« Conformément à l’article L. 441-6 du code de commerce, les pénalités de retards, au taux annuel légal en vigueur, et une indemnité de 40 € sont dues à défaut de règlement le jour suivant la date de paiement figurant sur la facture. ». Le paiement intervient à réception de la facture.
• Paiement par virement
Le client envoi son virement au compte d’AM&JT. Dès réception du virement, sur le compte bancaire AM&JT SAS, l’accès sera ouvert. Le client pourra débuter sa formation.
Si le client paye pour une tierce personne la formation (salarié, agent commercial indépendant, mandataire…), le client devra fournir une liste avec NOM / PRENOM / EMAIL / FORMATION CHOISIE pour qu’ AM&JT SAS puisse ouvrir un compte individuel.
« Conformément à l’article L. 441-6 du code de commerce, les pénalités de retards, au taux annuel légal en vigueur, et une indemnité de 40 € sont dues à défaut de règlement le jour suivant la date de paiement figurant sur la facture. ».
Le paiement intervient à réception de la facture.
Nb) aucun code promotionnel n’est applicable pour les prises en charge
Un paiement par paypal est possible. Si le client le souhaite il pourra payer en 4 fois auprès de paypal.
Paiement en plusieurs fois avec Paypal
PayPal propose à ses clients la possibilité de payer en 4 fois sans frais supplémentaires. Dans ce cas, le montant total est réparti sur une période de 3 mois. Le paiement en 4 fois avec PayPal est disponible pour les achats compris entre 30 et 2 000 euros. Pour en bénéficier, le client doit résider en France et son compte Paypal doit être associé à un compte bancaire vérifié ou à une carte de débit valide pour la durée des remboursements à effectuer. L’option s’affichera automatiquement pour les achats éligibles si le client est connecté à son compte.e paiement en plusieurs fois/différé est disponible via notre partenaire Paypal. La sécurisation des paiements est assurée par Paypal et ses prestataires.
Pour plus d’informations sur Paypal : https://www.maformationimmo.fr/mode-de-paiement-paypal/
Résiliation
A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire dispose d’un délai de : – dix jours pour se rétracter. Le stagiaire souhaitant se rétracter en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception.
Si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle est résilié. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur prévue au présent contrat.
Le site internet est disponible 24h/24 sauf cas de force majeure, interventions de maintenance ou tout autre évènement indépendant de la volonté de AM&JT SAS. L’impossibilité d’utiliser le produit acheté pour quelque cause que ce soit, notamment pour incompatibilité avec le matériel déjà possédé par l’apprenant, ne peut en aucun cas donner lieu à dédommagement ou à annulation de l’achat auprès de AM&JT SAS, sauf disposition contraire prévue dans les présentes conditions générales de vente. En cas de difficultés d’accès au site, une assistance technique est disponible par mail à maformationimmo@gmail.com du lundi au vendredi de 9h à 19h.
IMPORTANT
L’apprenant s’engage à respecter les durées légales de temps de travail pour se former à savoir 10h / jour de temps de connexion et 48h sur une même semaine. Il doit également effectuer suivre le parcours pédagogique de formation, valider les modules et effectuer les qcm, obtenir les scores nécessaires pour la délivrance de son attestation de fin de formation. Si l’apprenant achète deux formations ou plus, il s’engage à les faire une après l’autre ; le service ne doit pas être utilisé sur des navigateurs ou des postes différents en même temps. Une adresse électronique ne doit servir qu’a un seul compte.
La mise à disposition est effectuée par l’envoi à l’apprenant, sur la boite mail renseignée, d’un identifiant et d’un mot de passe qui lui permettent d’accéder à son service sur la plate-forme de téléformation.
Les identifiants de connexion sont personnels ; l’apprenant en validant ses conditions générales de vente déclare être la personne qui effectuera la formation.
La formation est effective à partir de la validation du paiement. Le mot de passe et l’identifiant qui permettent à l’apprenant de s’identifier et de se connecter à la partie payante du site sont personnels et confidentiels. L’apprenant s’engage à les conserver secrets et à ne les transmettre à quiconque sous quelque forme que ce soit.
Toute connexion ou transaction effectuée aux moyens de ces éléments d’identification est réputée réalisée par l’apprenant. En cas de prise en charge l’apprenant s’engage à respecter la durée prévue dans la convention de formation. Hors de cas de prise en charge, l’apprenant dispose jusqu’au 31 décembre de l’année en cours pour effectuer sa formation.
Passé ce délai, le client n’aura plus accès à sa formation en e-learning, une reconduction pourra être initiée à la demande du client ou par AM&JT.
Cas particulier : formation achetée à partir du 20 décembre, la durée sera automatiquement reconduite l’année calendaire d’après.
En complément de l’achat d’une formation, un service annexe d’assistance administrative est proposé sur les différentes plateformes pour le client.
6.1 responsabilités et garanties
AM&JT SAS est un prestataire technique qui gère une infrastructure technique et logicielle et qui met à la disposition des clients du site un logiciel et de l’information leur permettant de créer et personnaliser eux-mêmes les modèles de documents administratifs et juridiques disponibles sur le site.
AM&JT SAS, pas plus qu’aucun de ses dirigeants, salariés et partenaires non-avocats, conformément à la réglementation applicable et notamment aux dispositions de la loi du 31 décembre 1971 modifiée : n’est pas un cabinet d’avocats et ne fournit aucun conseil juridique, n’exerce pas d’activité de consultation en matière juridique, de rédaction d’actes sous seing privé ou de représentation, ne garantit en aucun cas le contenu des modèles de documents, leur conformité, pas plus que la conformité de l’information et ne garantit pas non plus que les modèles utilisés, y compris les documents modélisés, répondent aux besoins du client; un questionnaire ne pouvant prendre en compte toutes les situations spécifiques, ne garantit en aucun cas l’efficacité juridique des informations et documents et documents modélisés figurant sur le site. AM&JT SAS, ne peut en aucun cas être tenue responsable du fait d’une omission, d’une inexactitude ou de toute erreur contenue dans ces informations, documents et documents modélisés et qui serait à l’origine d’un dommage direct et/ou indirect causé à l’apprenant ;
Le client reconnaît que : la conception des documents modélisés par l’intermédiaire du logiciel exploité sur le site est entièrement automatisée, et que le document ou le document modélisé finaux téléchargés ou mis à sa disposition sont créés par l’utilisateur lui-même, sans l’intervention d’un avocat ou d’un professionnel tiers compétent ou une quelconque consultation d’avocat, les documents modélisés sont générés du fait de l’action de l’utilisateur et ils ne font l’objet d’aucun travail de rédaction, révision et modification par la société, ses partenaires professionnels ou toute autre personne, les documents mis à disposition sont des modèles a compléter et un modèle ne peut être adapté a chaque situation spécifique, pour toute consultation juridique, il convient de se rapprocher d’un avocat ou de tout autre personne habilitée par la loi a faire des prestations de conseil juridique.
Le Service payant de génération d’un Document Modélisé fonctionne de la manière suivante : le l’apprenant sélectionne un Document puis répond aux questions posées dans le cadre d’un questionnaire dynamique.
Le client est seul responsable des réponses données aux questions.
Le client est seul responsable des conditions de renouvellement de sa carte professionnelle. Lorsque le Document est complété, le client recevra une copie sur le courriel renseigné lors de la demande. L’apprenant reconnaît donner mandat à la Société pour l’accomplissement des formalités administratives.
Le client reconnaît que la Société qui met à disposition des documents administratifs ne commercialise pas ses documents administratifs.
AM&JT SAS n’est pas responsable et ne garantit pas l’efficacité, l’exhaustivité, l’exactitude, l’actualisation, le résultat et l’effectivité des Documents Modélisés que l’Utilisateur établira sur le Site et de l’Information disponible sur le Site.
AM&JT SAS ne peut être tenue pour responsable d’une erreur, omission ou inexactitude de l’Information, des Documents et Documents Modélisés et de tout dommage en résultant pour l’Utilisateur.
Le client reconnaît notamment qu’il porte l’entière responsabilité du choix, de l’utilisation, de l’interprétation et de la personnalisation des Documents Modélisés établis au moyen du Service fourni sur le Site. Le client reconnaît notamment qu’il porte l’entière responsabilité de l’utilisation et de l’interprétation des Informations.
6.2 Service de renouvellement de carte professionnelle pour agent immobilier ou mandataire/agent commercial en immobilier
En souscrivant au service, le client donne mandat à AM&JT SAS de renouveler sa carte.
Le client s’engage à fournir les documents requis légalement pour le renouvellement de sa carte.
Le client est seul responsable des conditions de renouvellement de sa carte professionnelle.
Le client reconnaît que les autorités compétentes, à savoir la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) matériellement compétente, peut notamment, demander des corrections ou rejeter, y compris définitivement, le dossier suite aux modifications demandées et instructions données à AM&JT SAS par le client.
L’apprenant est informé qu’il est nécessaire d’avoir la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et à sa plate-forme de formation pour pouvoir s’inscrire et en faire usage. A cette fin, il est indispensable qu’il dispose d’une connexion Internet haut débit (type ADSL), d’un équipement comportant notamment un ordinateur ou poste d’accès équipés d’une sortie audio et d’un clavier.
L’apprenant qui se connecte sur le site déclare connaître et accepter
les caractéristiques et limites de l’Internet. Notamment l’apprenant reconnaît :
• qu’il est seul responsable de l’usage qu’il fait du site,
• que la communication de ses éléments d’identification est faite sous
sa propre responsabilité,
• qu’il a connaissance de la nature de l’Internet (performances techniques, temps de réponse pour interroger ou consulter,…),
• qu’il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques techniques de son ordinateur lui permettent d’accéder correctement au site
• qu’il lui appartient de prendre les mesures appropriées de protection et de sauvegarde de ses propres données et logiciels de la contamination par d’éventuels virus pouvant circuler à travers le site. En conséquence, AM&JT n’encourt aucune responsabilité pour tous dommages directs ou indirects découlant de l’usage du site.
Les enregistrements effectués sur le site font foi entre les parties contractantes. En conséquence, l’apprenant accepte que lesdits enregistrements reçoivent la même force probante qu’un écrit signé de manière manuscrite.
Les textes des services présentés n’ont pas de caractère contractuel. Les informations figurant sur le serveur ont été rédigées de bonne foi par des spécialistes. AM&JT SAS ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des éventuelles erreurs retranscrites dans ces informations.
11.Propriété intellectuelle des contenus
Par l’accès au site AM&JT SAS consent à l’apprenant qui l’accepte,
une licence d’ouverture à la formation ou à la consultation dont l’usage est strictement limité à l’utilisateur détenant les éléments d’identification. L’apprenant ne dispose d’aucun droit de propriété intellectuelle sur les contenus de la plate-forme de formation du site et ne peut donc les transmettre, reproduire ou rediffuser. L’ensemble du contenu, quelle qu’en soit la présentation, est protégé par la législation applicable à la propriété intellectuelle.
12.Non-validité partielle
Si l’une des clauses des présentes conditions générales venait à être déclarée nulle ou non écrite, les autres dispositions n’en demeureraient pas moins valables.
13.Non-renonciation
Le fait par AM&JT SAS de ne pas se prévaloir d’un manquement de l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées aux présentes ne saurait être interprété comme une renonciation définitive à l’obligation en cause.
14.Rétraction
Dans le délai de quatorze jours à compter de la signature du contrat, le stagiaire peut se rétracter par lettre recommandée avec avis de réception. (voir modèle plus bas).
15.Protection des données personnelles & cookies
L’ensemble des informations concernant la protection des données personnelles est consultable à cette adresse : https://www.maformationimmo.fr/protection-des-donnees-personnelles/
16.Droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont régies, tant pour leur interprétation que pour leur exécution, par la loi française. En cas de litige, l’apprenant s’adressera en priorité à AM&JT SAS pour obtenir une solution amiable. Tous différents relatifs à la formation, l’exécution et la cessation des obligations contractuelles entre les parties ne pouvant donner lieu à un règlement à l’amiable seront soumis à la juridiction du tribunal.
17.Attribution de compétence
Tout litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation des présentes, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs, sera à défaut d’accord amiable de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de AM&JT
Un médiateur est disposition AME CONSO 197 Boulevard Saint Germain, 75007 PARIS
Site internet : https://www.mediationconso-ame.com/
Le client devra au préalable notifier sa réclamation à l’adresse du siège social par courrier d’AM&JT – Lapanouse 12150 Séverac d’aveyron ou par email : aide@amjt.fr.
Modèle de formulaire de rétractation à envoyé à AM&JT SAS – Lapanouse 12150 Séverac d’aveyron par LRAR
« Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat. À l’attention de : Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :
MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
A l’attention de [le professionnel insère ici son nom, son adresse géographique et son adresse électronique] :
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) Rayez la mention inutile.
Article 19 Sanction
Tout manquement du stagiaire à l’une des prescriptions du présent Règlement intérieur pourra faire l’objet d’une sanction.
Constitue une sanction au sens de l’article R 6352-3 et suivants du Code du Travail, toute mesure, autre que les observations verbales, prises par le directeur de l’organisme de formation ou son représentant, à la suite d’un agissement du stagiaire considéré par lui comme fautif, que cette mesure soit de nature à affecter immédiatement ou non la présence de l’intéressé dans la formation ou à en mettre en cause la continuité.
Selon la gravité du manquement constaté, la sanction pourra consister :
• soit en un avertissement;
• soit en une mesure d’exclusion définitive.
Les amendes ou autres sanctions pécuniaires sont interdites.
Le directeur de l’organisme de formation doit informer de la sanction prise :
• l’employeur, lorsque le stagiaire est un salarié bénéficiant d’un stage dans le cadre du plan de formation en entreprise ;
• l’employeur et l’organisme paritaire qui a pris à sa charge les dépenses de la formation, lorsque le stagiaire est un salarié bénéficiant d’un stage dans le cadre d’un congé de formation.
Article 20 – Procédure disciplinaire
Les dispositions qui suivent constituent la reprise des articles R 6352-4 à R 6352-8 du Code du Travail.
Aucune sanction ne peut être infligée au stagiaire sans que celui-ci ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui.
Article 21 Handicap
Un référent chargé du handicap est désigné, ses coordonnées sont disponibles auprès de julien@amjt.fr