La faute de comportement

Le médecin, à côté de l’obligation d’être techniquement compétent, a également celle de se comporter comme un professionnel honorable, prudent, diligent et loyal. Ainsi, doit?il non seulement, sous réserve de circonstances exceptionnelles, mettre en œuvre la technique médicale conforme aux données acquises de la science à la date des soins et adaptée au cas du patient, mais encore adopter un comportement professionnel digne de la mission que lui confie la société et propre à lui permettre de l’accomplir correctement.

Le médecin est tenu d’une obligation de prudence et de diligence. Etant donné les conséquences particulièrement graves que peut avoir sa négligence pour le malade, il doit faire preuve de la plus grande attention. S’il n’a pas l’obligation de guérir, le médecin a cependant celle de ne pas nuire à son patient selon l’adage « Primum non noscere ». S’il lui cause un dommage par une négligence ou un manque de prudence banal, il commet une faute dont il pourra être appelé à réparer les conséquences dommageables. Les décisions de justice permettent d’identifier trois types de violations de cette obligation et de déterminer les limites de celle?ci.

Beaucoup de comportements imprudents et négligents ont donné lieu à des actions en réparation de la part de malades.

• On peut les regrouper sous trois rubriques :
  les imprudences et négligences relatives à des interventions chirurgicales ;
• les imprudences et négligences relatives à la prescription ou à l’utilisation de médicaments  ;
• les imprudences et négligences relatives à l’examen médical