Aurélien est à la tête d’une entreprise du bâtiment. Il vient vous voir car il a entendu parler d’un contrat bris de machines et matériels de chantier. De quoi il en retourne ?
Aurélien est à la tête d’une entreprise du bâtiment. Il vient vous voir car il a entendu parler d’un contrat bris de machines et matériels de chantier. De quoi il en retourne ?
En réalité, ce contrat « bris de machines et matériels de chantier » permet à l’entreprise de poursuivre son activité en cas de dommage accidentel subi par une machine ou un matériel de chantier et de préserver son patrimoine technique.
Il a pour objet le remplacement ou la réparation de la machine ou du matériel de chantier, en cas de dommage, bris ou destruction. Des options sont souvent proposées. Elles couvrent les frais de location d’un engin de remplacement pendant la réparation du matériel sinistré.
Quels sont les machines et matériels de chantier couverts ?
Le contrat « bris de machines et matériels de chantier » garantit :
– tout véhicule, machine ou matériel utilisé dans le cadre de l’entreprise, que cet équipement soit en activité ou au repos (grue, échafaudages, compresseurs…) ;
– tout élément qui peut être modifié ou installé sur un autre support (par exemple, un bras de levage posé sur un véhicule).
Les garanties sont délivrées soit pour une machine ou un matériel de chantier précisément désigné au contrat, soit par l’intermédiaire d’une formule « parcs de matériels ».
Quels sont les principaux évènements garantis s’interroge Aurélien ?
Les contrats « bris de machines et matériels de chantier » couvrent, en général :
– les dommages ayant une cause interne, dus à un vice de conception ou de construction, à un incendie ou à une explosion de la machine…
– les dommages de causes externes tels que chute, renversement, tempête, chocs,…
– les erreurs humaines accidentelles comme la négligence, fausse manœuvre, malveillance…
– le vol.
En règle générale, en cas de sinistre partiel (montant des réparations inférieur à la valeur vénale de la machine), l’indemnisation porte sur les frais de réparations.
En cas de perte totale (montant des réparations supérieur à la valeur vénale de la machine), l’indemnité est calculée sur la base de la valeur vénale de la machine, c’est-à-dire en appliquant un coefficient de vétusté.
Dans tous les cas, il est important de déclarer la bonne valeur car l’assureur peut souhaiter la valeur du catalogue, la valeur facturée, une valeur déclarée, une valeur à dire d’expert…
