5-QCM Les règles de bonne conduite

Le client occasionnel est le client « de passage » qui sollicite l’intervention d’un organisme financier pour la réalisation d’une opération isolée ou de plusieurs opérations présentant un lien entre elles : par exemple, plusieurs opérations de change manuel effectuées sur une courte période par un même client au fur et à mesure de ses besoins dans le cadre d’un séjour touristique. Vrai ou faux :

Quelles sont les mesures de vigilance à l’égard de la clientèle en relation d’affaires ? Cochez la ou les cases :

Est-ce que la mise en œuvre des mesures de vigilance simplifiée exonère les organismes financiers de la mise en place d’un dispositif général de surveillance ? oui ou non :

Dans le cadre de la vérification de l’identité du client, personne physique, vous devez vérifier les éléments suivants, cochez la ou les bonnes cases  :

La vérification de l’identité d’un client et de son représentant, le cas échéant, repose, sur la « présentation de tout document écrit à caractère probant ». Vrai ou faux :

Dans le cas spécifique de l’entrée en relation d’affaires à distance, quelles sont les mesures supplémentaires, cochez la ou les bonnes cases :

Le bénéficiaire effectif est une personne physique. Il s’agit de la ou des personne(s) physique(s) :

– soit qui contrôle(nt), directement ou indirectement, le client, lorsque ce dernier est une personne morale (société, organisme de placement collectif ayant la personnalité morale, association, fondation reconnue d’utilité publique…) ou une construction juridique de type fiducie ou trust ;

– soit pour la(es)quelle(s) une opération est exécutée ou une activité réalisée. Vrai ou faux :

Un bénéficiaire effectif est la ou les personnes physiques qui détiennent, directement ou indirectement, plus de 25 % du capital ou des droits de vote de la société. Vrai ou faux :

Que signifie l’acronyme PPE ? :

Que vérifier pour les personnes physiques (client et bénéficiaire effectif) ? Cochez la ou les bonnes cases :

Les organismes financiers identifient et vérifient l’identité de leur client occasionnel, et le cas échéant du bénéficiaire effectif, avant de réaliser l’opération, cochez la ou les bonnes cases :